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Le Hangar Culturel et Citoyen

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Toutes les créations proposées sur ce site sont sous Licence CreativeCommons "by-nc-sa"

 by - Paternité

 nc - Pas d'Utilisation Commerciale

 sa - Partage des Conditions Initiales à l'Identique

 

 

Vous êtes libres :

 de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

 de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

  • Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

  • A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
  • Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

 

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

 

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